Conseil municipal

Catégorie : Actualité

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 25 novembre 2019 à 20h45, salle du conseil en mairie. Sont prévus à l'odre du jour :

1- Nomination du secrétaire de séance.
2- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 09 septembre 2019.
3- Information sur les décisions de gestion courante.
4- Retrait délibération n°20190909D_004 fixant les conditions d’attributions d’une prime annuelle aux agents titulaires dont les cadres d’emplois n’ont pas été intégrés dans le RIFSEEP.
5- Attribution d’une prime de service à certains cadres d’emplois.
6- Autorisation de signature de la convention avec le SDE pour la période 2018-2020 : valorisation des travaux d’économie d’énergie.
7- Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable (exercice 2018).
8- Présentation du rapport d’activité 2018 du Grand Montauban Communauté d’Agglomération (GMCA) : rapport complet disponible en mairie.
9- Présentation du compte administratif du GMCA – exercice 2018 : rapport complet disponible en mairie.
10- Approbation du pacte financier du GMCA – intégration de la commune d’Escatalens.
11- Approbation du rapport de la commission locale des charges transférées (CLECT) du Grand Montauban.
12- Acquisition foncière et décision modificative.
13- Busage chemin de Cauty : autorisation signature du marché
14- Autorisation transfert de la dotation départementale de la Commune au profit du Grand Montauban.
15- Questions diverses.

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