Conseil municipal le 16 décembre

Catégorie : Actualité

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 16 décembre 2019 à 20h45, salle du conseil en mairie. Sont prévus à l'odre du jour :

1- Nomination du secrétaire de séance.
2- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 25 novembre 2019.
3- Information sur les décisions de gestion courante.
4- Autorisation de signature : avenant à la convention de mise à disposition de services entre le Grand Montauban et la commune.
5- Autorisation de signature : convention de mise à disposition des services de la commune au bénéfice du budget annexe « assainissement collectif » du Grand Montauban.
6- Autorisation de signature : contrat de maintenance pour la vidéoprotection.
7- Travaux en régie et décision modificative associée (DM n°8).
8- Admissions en non-valeurs (DM n°9)
9- Demandes de subventions.
10- Clôture du budget « Lotissement communal ».
11- Autorisation signature : actes authentiques servitudes avec ENEDIS.
12- Prestations d’aide sociale envers les agents communaux.
13- Autorisation encaissement chèque suite à cession de véhicule.
14- Questions diverses.

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