Conseil municipal le 28 septembre

Catégorie : Actualité

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 28 septembre 2020 à 20h45, salle du conseil, en mairie. Sont prévus à l'ordre du jour :

1- Nomination du secrétaire de séance.
2- Approbation du Procès-Verbal des Conseils Municipaux des 30 juin et 10 juillet 2020
3- Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
4- Approbation du règlement intérieur de la structure multi accueil Pom d’Api
5- Autorisation de signature de la convention d’objectifs et de financement – Prestation de service unique
6- Autorisation de signature d’une convention de servitude avec l’entreprise TEREGA
7- Approbation de la délibération portant mise en conformité et modification des statuts du GMCA
(compétence facultative : soutien au développement de l’enseignement supérieur et à la recherche)
8- Liste des membres proposés pour la constitution de la commission de contrôle des impôts directs (complément)
9- Modification du taux de la taxe d’aménagement
10- Modification de la longueur de voirie
11- Décision modificative n°1
12- Demande de subventions : stores de l’école élémentaire – sanitaires boulodrome Brial
13- Création d’un poste de vacataire (placier marché)
14- Création d’un poste : accroissement temporaire d’activité
15- Approbation de la dénomination : Place Arnaud Beltrame
16- Questions diverses : il sera proposé aux membres du conseil municipal d’échanger sur la demande d’installation d’antenne relais dans le cadre de la 4G par Orange

 

Le port du masque est recommandé.

Merci d’apporter un stylo personnel.

Le gel hydroalcoolique sera mis à disposition par la municipalité.

 

 

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