Conseil municipal le 30 juin

Catégorie : Actualité

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 30 juin 2020 à 20h45, salle du conseil, en mairie. Sont prévus à l'ordre du jour :

1- Nomination du secrétaire de séance.
2- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 08 juin 2020
3- Approbation du compte de gestion 2019
4- Approbation du compte administratif 2019
5- Affectation des résultats 2019
6- Vote des 3 taxes
7- Vote du budget primitif 2020
8- Demandes de subventions auprès de la DRAC et du Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne
9- Proposition des membres pour la commission de contrôle des impôts directs
10- Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
11- Désignation des membres de la commission permanente d’appel d’offres
12- Autorisation de signature : convention de mandat avec le SDE pour le renforcement des réseaux
13- Autorisation signature : cession du fonds de commerce « Base de loisirs de Négret » et nouveau bail
14- Proposition d’annulation loyers commerces (COVID-19)
15- Tirage au sort des jurés d’assise
16- Questions diverses

L’article 1er de l’ordonnance du 13 mai 2020 prévoit que les membres présents pourront être porteurs de deux pouvoirs pour le vote des différentes délibérations.

 

Le port du masque est recommandé.

Merci d’apporter un stylo personnel.

Le gel hydroalcoolique sera mis à disposition par la municipalité.

 

 

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