Conseil municipal le 9 septembre

Catégorie : Actualité

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire à la mairie le lundi 09 septembre 2019 à 20 h 45.

ORDRE DU JOUR :

1- Nomination du secrétaire de séance.

2- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 1er juillet 2019.

3- Information sur les décisions de gestion courante.

4- Créations et suppressions d’emplois.

5- Attribution prime annuelle pour le personnel non éligible au RIFSEEP.

6- Décisions modificatives n°5, 6 et 7.

7- Transfert de l’actif et des résultats de clôture 2018 du budget assainissement.

8- Structure multi accueil : validation de l’évolution des participations familiales et du barème CAF.

9- Détection et géo-référencement des réseaux sensibles : signature de convention avec le SDE (Syndicat Département d’Energie).

10- Présentation du rapport d’observation de la Cour des Comptes : contrôle exercices 2012 et suivants du GMCA (Grand Montauban Communauté d’Agglomération) – Rapport complet consultable en mairie.

11- Acte d’engagement de la charte régionale : « Objectif 0 phyto dans nos villes et nos villages » : délégation de signature au maire :

12- Questions diverses.

 

 

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