Prochain conseil municipal le 18 septembre

Catégorie : Actualité

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 18 septembre à 20h45 dans la salle du conseil, en mairie.

Ordre du jour :

1- Nomination du secrétaire de séance.

2- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2017.

3- Information sur les décisions de gestion courante.

4- Rectification des termes de la délibération n° 20170619D_004 (vente de terrain au bailleur social Les Chalets)

5- Décision modificative n°2

6- Participation de la commune aux frais de transports scolaires pour les élèves scolarisés hors GMCA

7- Prise en charge des repas du mercredi de la structure multi-accueil par la cuisine centrale

8- Délégation de signature pour le renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse 2017-2020

9- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif – exercice 2016

10- Modification du règlement de la ludothèque

11- Questions diverses.

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