Conseil municipal le 4 septembre

Catégorie : Actualité

Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire à la mairie le lundi 04 septembre 2023 à 20h30, salle du conseil de l'Hôtel de Ville.

Sont inscrits à l'ordre du jour :

 

1- Nomination du secrétaire de séance

2- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2023

3- Informations de gestion courante

4 - Construction du city stade : approbation du plan de financement modifié

5- Approbation de la modification des statuts du Grand Montauban Communauté d’Agglomération (GMCA)

6- Approbation du principe d’adhésion de la commune de Léojac au Grand Montauban Communauté d’Agglomération (GMCA)

7- Transfert de la compétence petite enfance : approbation du rapport de la CLECT pour les attributions de compensation et dotations de renouvellement de la commune d’Escatalens

8- Délégation de signature de la convention de prise en charge des prêts concernés par le transfert de la petite enfance au GMCA

9- Délégation de signature de la convention de mise à disposition des biens dans le cadre de la compétence petite enfance

10- Création d’un contrat CAE-PEC (parcours emploi compétences) de droit privé

11- Création de poste dans le cadre de l’accroissement temporaire d’activités

12 - Recensement de la population 2024 : nomination d’un coordonnateur communal

13- Délégation signature de convention de mandat avec le Syndicat Départemental d’Energie (SDE 82)

14- Questions diverses

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