Conseil municipal le 9 mai 2023

Catégorie : Actualité

Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire à la Mairie le :

Mardi 09 mai 2023 à 20 heures 30

 

ORDRE DU JOUR :

1- Nomination du secrétaire de séance

2- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2023

3- Informations de gestion courante

4- Créations de poste

5- Approbation du règlement d’occupation du domaine public pour les commerces sédentaires

6- Approbation des tarifs des redevances d’occupation du domaine public

7- Approbation de la modification du règlement intérieur du conseil municipal des jeunes

8- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Studio B

9- Demandes de subventions « fonds vert » dans le cadre de la rénovation de l’éclairage

10- Projet de logements destinés aux gendarmes : délibération relative aux engagements de la commune

11- Dénomination de deux voies de la commune

12- Construction d’un gymnase - Attribution du marché de maîtrise d’œuvre

13- Autorisation signatures de conventions de mandat avec le Syndicat Départemental d’Energie (SDE 82)

14- Compétence éclairage public – transfert de la compétence optionnelle « éclairage public » investissement au Syndicat Départemental d’Energie (SDE 82)

15- Compétence éclairage public – délégation de la réalisation diagnostic patrimoine au SDE 82

16- Convention de servitude pour l’établissement d’installations électriques souterraines pour le SDE 82

17- Questions diverses

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