Prochain conseil municipal le mardi 14 novembre à 20 h 30

Catégorie : Actualité

Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire à la Mairie le mardi 14 novembre 2023 à 20 h 30

1- Nomination du secrétaire de séance.
2- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 04 septembre 2023
3- Information de gestion courante
4- Délégation de signature : convention d’adhésion au service « Référent déontologue des élus » - désignation du référent déontologue des élus de la collectivité
5- Proposition d’attribution de subvention à une association
6- Présentation du schéma départemental d’accueil des gens du voyage période 2024-2029 : avis du conseil municipal (documents consultables en mairie)
7- Présentation du rapport 2022 de l’agence de l’eau et du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2022 du SIAEP
8- Présentation du rapport annuel d’activités et du compte administratif 2022 (budget principal et annexes) du Grand Montauban Communautés d’Agglomération (documents consultables en mairie)
9- Délibération autorisant le recours à la vacation dans le cadre du marché dominical
10- Création d’un poste d’agent des écoles - périscolaire dans le cadre de l’accroissement temporaire d’activité
11- Création d’un poste d’agent des écoles - maternelle dans le cadre de l’accroissement temporaire d’activité
12- Autorisation de prise en charge des frais de représentation au Congrès des Maires 2023
13- Proposition de cession d’un matériel communal
14- Proposition de cession d’un terrain communal impasse des Campagnols
15-Extension du dojo : approbation du plan de financement définitif
16- Dénomination de nouvelles voies
17- Questions diverses

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