Prochain conseil municipal le lundi 23 octobre à 20h45

Catégorie : Actualité

La prochaine séance du conseil municipal est prévu le lundi 23 octobre 2017 à 20h45 salle du conseil municipal (en mairie).

ORDRE DU JOUR :

1- Nomination du secrétaire de séance.
2- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 18 septembre 2017.
3- Information sur les décisions de gestion courante.
4- Présentation du rapport annuel du délégataire (exercice 2016 SIAEP). Rapport complet consultable en mairie.
5- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable (exercice 2016 – SIAEP).
6- Acquisition d’un terrain (parcelle AE 232) au lieu-dit Langlais.
7- Modification du taux de la taxe d’aménagement.
8- Présentation du rapport d’activité 2016 du Grand Montauban Communauté d’Agglomération (GMCA). Rapport complet consultable en mairie.
9- Avis du Conseil sur la délibération du GMCA portant sur la « mise en conformité et modification des statuts du Grand Montauban Communauté d’Agglomération ».
10- Présentation du rapport adopté par la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) suite à l’intégration de la commune de Reyniès dans le GMCA.
11- Demande de subvention exceptionnelle.
12- Questions diverses.

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