Prochaine séance du conseil municipal

Catégorie : Actualité

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le lundi 20 mars à 20h30, salle du conseil municipal

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire à la mairie le : 

Lundi 20 mars 2023 à 20h30

ORDRE DU JOUR:

1- Nomination du secrétaire de séance
2- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 06 mars 2023
3- Informations de gestion courante
4- Approbation du compte de gestion 2022
5- Approbation du compte administratif 2022
6- Affectation des résultats 2022
7- Approbation du régime des amortissements des immobilisations
8- Nomenclature M57 : application de la fongibilité des crédits 2023
9- Modification des tarifs des locations de salles municipales
10- Modification du tarif de location de bennes à végétaux
11- Budget primitif 2023 : vote des taux des taxes
12- Budget primitif 2023 : subventions aux associations
13- Budget primitif 2023 : participation de la commune aux transports scolaires
14- Approbation du budget primitif 2023
15- Approbation du CRTE (Contrat territorial de Relance et de Transition Ecologique 2022)
16- Demandes de subventions pour la construction d’un city stade
17- Marché « construction d’ateliers municipaux » : délégation de signature pour 3 avenants (lot 2- gros œuvre, lot 4 – serrurerie/menuiseries extérieures, lot 6 : CVC/sanitaires)
18- Approbation du principe de dénomination et numérotation des voies de la commune
19- Dénomination et numérotations des voies de la commune
20- Approbation de la modification des statuts du Grand Montauban Communauté d’Agglomération
21- Autorisation de mandat de consultation en matière de protection sociale complémentaire
22- Questions diverses

---