Conseil municipal

Catégorie(s)

• Conseil municipal

Date

Le mercredi 12 décembre 2018

Horaires

20h45

Descriptif

ORDRE DU JOUR :

1- Nomination du secrétaire de séance. 

2- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 17 septembre 2018

3- Information sur les décisions de gestion courante.

4- Présentation du rapport d'activité 2017 du Grand Montauban Communauté d'Agglomération.

5- Présentation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT).

6- Délégation de signature : avenant à la convention d'adhésion au Pôle Santé et Sécurité au Travail du CDG82 pour 2019.

7- Décisions modificatives - Budget commune.

8- Admission en non valeur - Budget assainissement.

9- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité su service public de l'eau portable.

10- Vente de terrain à l'entreprise TDF.

13- Questions diverses - Enfouissement de lignes électriques

 

 

Renseignements

05 63 02 95 16