Conseil municipal

Catégorie(s)

• Conseil municipal

Date

Le lundi 14 mars 2022

Horaires

20h30

Descriptif

ORDRE DU JOUR :


1- Nomination du secrétaire de séance.
2- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 31 janvier 2022
3- Informations de gestion courante
4 - Désignation de deux représentants de la commune au conseil d’administration de l’Association des Territoires Traversés par la Ligne à Grande Vitesse (ATT LGV)
5- Renouvellement de la convention d’assistance à la gestion des contrats d’assurance statutaire entre le Centre de Gestion de Tarn-et-Garonne et la Commune : autorisation de signature
6- Débat d'Orientation Budgétaire 2022 - Rapport
7- Extension du Dojo - Demandes de subventions auprès de l’Etat, de la Région, du Département, et du GMCA
8- Ouverture de crédits d’investissements n°2
9- Projets d’éclairage Public route de Belvèze - Convention de mandat
10- Dispositif d’aide en faveur de l’Ukraine
11- Modification du PLU n°2 : délibération motivée
12- Questions diverses

Renseignements

05 63 02 95 16