Mairie de BRESSOLS
2 route Lavaur
82710 BRESSOLS
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Fax : 05 63 02 18 84
Horaires d'ouvertures :
Du lundi au vendredi :
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Accueil /Municipalité / Délibérations et actes réglementaires


Le conseil municipal de la ville de Bressols élu en mars 2020

Conseils et délibérations

 

Retrouvez les compte rendus des différentes séances du conseil municipal de Bressols en téléchargement au format .PDF

Actes réglementaires

 

Intitulé

Publication

2024-080-V

Occupation temporaire du Domaine Public - Parking Salle Polyvalente

27/08/2024

2024-079-V

Règlementation temporaire de circulation et permission de stationnement - Route de Trixe

14/08/2024

2024-078-V

Règlementation temporaire de circulation et permission de stationnement - Chemin de Nauze Vert

14/08/2024

2024-077-V

Règlementation temporaire de circulation - Chemin de Bezette

13/08/2024

2024-076-V

Règlementation temporaire de circulation - Chemin de Barthes

08/08/2024

2024-075-V

Occupation du Domaine Public - Route de Montauban

08/08/2024

2024-074-V

Règlementation temporaire de circulation - Impasse du Vergnet

08/08/2024

2024-073-V

Règlementation temporaire de circulation - impasse des Colombes

05/08/2024

2024-072-V

Règlementation temporaire de circulation - Rue des écoles, Allée des Platanes, Route de Montauban, Route de Montech...

05/08/2024

2024-071-V

Occupation temporaire du Domaine Public et permission de stationnement - Place Arnaud Beltrame

25/07/2024

2024-070-V

Règlementation temporaire de circulation - Chemin du château d'eau

25/07/2024

2024-069-V

Règlementation temporaire de circulation - Rue des écoles

22/07/2024

2024-068-V

Règlementation temporaire de circulation - Chemin du stade

22/07/2024

2024-067-V

Permission de stationnement et occupation temporaire du Domaine Public - Place du centre commercial

18/07/2024

2024-066-V

Interdiction de circulation et de stationnement - Parking du cimetière

11/07/2024

2024-065-V

Règlementation temporaire de circulation - Chemin du Pastenc

11/07/2024

82-237-2024

Décision portant modification de la réserve de chasse et de faune de l'Association Communale de Chasse Agréée de Bressols

05/06/2024

2024-027

Règlementation usage des pétards et pièces d'artifice sur la commune de Bressols

05/07/2024

2024-064-V

Prorogation arrêté 2024-053-V - chemin du château d'eau

04/07/2024

2024-063-V

Interdiction de stationnement Poids Lourd - RD 930

03/07/2024

2024-026

Autorisation d'un tir d'artifice - Plaine des Jeux

02/07/2024

2024-062-V

Règlementation temporaire de circulation - Allée des Platanes

02/07/2024

2024-061-V

Règlementation temporaire de circulation - chemin des Rigauds

01/07/2024

2024-060-V

Occupation Domaine Public - Parking vestiaires Plaine des jeux

01/07/2024

2024-059-V

Interdiction circulation et stationnement - Chemin de la Rive, Parking aviron et camping-car

01/07/2024

2024-058-V

Règlementation temporaire de circulation - Chemin de Pérayrols

01/07/2024

2024-022

Règlementation baignade et activités nautiques base de Loisirs

25/06/2024

2024-057-V

Règlement temporaire de circulation - Chemin du Stade

24/06/2024

2024-056-V

Règlement temporaire de circulation - Route de Lavaur

24/06/2024

2024-055-V

Permission de stationnement - Place du Centre Commercial

24/06/2024

2024-054-V

Règlement temporaire de la circulation - Allée des platanes

11/06/2024

2024-053-V

Règlementation temporaire de la circulation - chemin du château d'eau

06/06/2024

2024-052-V

Règlementation temporaire de la circulation - chemin de Miquel

06/06/2024

2024-051-V

Règlementation temporaire de la circulation - Rue de Loria

06/06/2024

2024-050-V

Prorogation de l'arrêté 2024-044-V

16/05/2024

2024-049-V

Règlement temporaire de la circulation - Allée des platanes

16/05/2024

2024-048-V

Interdiction de stationnement et de circulation - Parking Salle Polyvalente

14/05/2024

2024-047-V

Occupation du Domaine Public - Parking Salle Polyvalente

14/05/2024

2024-046-V

Règlementation temporaire de la circulation - Chemin de la Bezette et chemin de Brial

14/05/2024

2024-045-V

Règlementation temporaire de la circulation - 400 route de Lavilledieu

07/05/2024

2024-044-V

Occupation du Domaine Public - Parking cimetière des Chênes

07/05/2024

2024-043-V

Règlement temporaire de la circulation - chemin des Rigauds

07/05/2024

2024-042-V

Occupation du Domaine Public - Place du Centre Commercial

25/04/2024

2024-041-V

Interdiction de stationnement et de circulation - Place Arnaud Beltrame

25/04/2024

2024-040-V

Interdiction de stationnement et de circulation - Place du monument aux morts de Brial

25/04/2024

2024-039-V

Règlement temporaire de circulation - impasse de Nouvel

25/04/2024

2024-038-V

Prorogation de l'arrêté 2024-037-V

19/04/2024

2024-009

Interdiction d'accès au cimetière du centre ville de Bressols

15/04/2024

2024-037-V

Interdiction de circulation et de stationnement - Impasse des Rosiers

15/04/2024

2024-036-V

Règlementation temporaire de circulation - Rue des Cèdres

08/04/2024

2024-035-V

Règlementation temporaire de circulation - chemin de Neuville

08/04/2024

2024-034-V

Règlementation temporaire de circulation - chemin de Verdun

05/04/2024

2024-033-V

Règlementation temporaire de circulation - chemin du Pastenc

28/03/2024

2024-032-V

Règlementation temporaire de circulation - impasse d'Umberti

28/03/2024

2024-031-V

Règlementation temporaire de circulation - Chemin de Cauty

28/03/2024

2024-030-V

Règlementation temporaire de circulation - Chemin de Pérayrols

25/03/2024

2024-029-V

Règlementation temporaire de circulation - Chemin de Roubertoune

20/03/2024

2024-028-V

Occupation du Domaine Public Cirque ZAVATTA - Plaine des Jeux

20/03/2024

2024-027-V

Règlement temporaire de circulation - Route de Lavilledieu

18/03/2024

2024-026-V

Règlement temporaire de circulation - Chemin du Stade

16/03/2024

2024-025-V

Interdiction de stationnement - Parking de la Vierge

14/03/2024

2024-024-V

Occupation du domaine public - Parking Salle Polyvalente

14/03/2024

2024-023-V

Règlement temporaire de circulation - Chemin des Rigauds

13/03/2024

2024-022-V

Règlement temporaire de circulation - Rue La Roche Gensac

07/03/2024

2024-021-V

Règlement temporaire de circulation - chemin de Frapaou

07/03/2024

2024-020-V

Règlement temporaire circulation - Chemin de Cascaret et route de Trixe

06/03/2024

2024-019-V

Règlement temporaire de circulation - chemin de Moulis

04/03/2024

2024-018-V

Permission de stationnement - Place du Centre Commercial

04/03/2024

2024-017-V

Règlement temporaire de circulation - chemin de Brial

27/02/2024

2024-016-V

Règlement temporaire de circulation - impasse d'Umberti

27/02/2024

2024-015-V

Règlement temporaire de circulation des véhicules de chantier - chemin de Taillefer

21/02/2024

2024-014-V

Règlement temporaire de circulation - rue du Touron

20/02/2024

2024-013-V

Permission de stationnement - route de Montauban

19/02/2024

2024-012-V

Règlement temporaire de circulation - chemin de Neuville

19/02/2024

2024-011-V

Règlement temporaire de circulation - chemin du Stade

19/02/2024

2024-010-V

Permission de stationnement pour vente sur Domaine Public - Place du Centre Commercial

30/01/2024

2024-009-V

Règlement temporaire de circulation - chantiers courants des services municipaux

30/01/2024

2024-008-V

Règlement temporaire de circulation - chemin de Cauty

30/01/2024

2024-007-V

Règlementation temporaire de circulation - Route de Montbartier

30/01/2024

2024_006_V

Règlementation temporaire de circulation - Chemin de Moulis/Chemin de Nouvel

25/01/2024

2024_005_V

Règlementation temporaire de circulation - Place du centre commercial

22/01/2024

2024_004_V

Règlementation temporaire de circulation - chemin de Neuville

10/01/2024

2024_003_V

Règlementation temporaire de circulation - chemin de Roubertoune

09/01/2024

2024_002_V

Règlementation temporaire de circulation - chemin de la Bretonne

09/01/2024

2024_001_V

Règlementation temporaire de circulation - Rue du Touron

09/01/2024

Le délai de recours pour contester la légalité des délibérations et des actes réglementaires est de 2 mois à compter de leur date de publication sur cette page.