Conseil municipal

Conseil municipal

Lundi 30 mars 2026

Visuel assemblée d'élus autour d'une table

Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire à la Mairie le :

Lundi 30 mars 2026 à 20 h 30

En suivant l'ordre du jour : 

  • Nomination du secrétaire de séance.
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
  • Délégations du conseil municipal au maire
  • Création des commissions municipales
  • Désignation des délégués au Syndicat Départemental d’Energies de Tarn-et-Garonne (SDE 82)
  • Fixation du nombre de membres au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
  • Election des membres du CCAS issus du conseil municipal
  • Avis du conseil municipal sur le projet de création et exploitation de création d’une plateforme logistique sur la commune de Montbartier
  • Délégation de signature pour une convention de servitude au SDE 82
  • Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2026
  • Ouverture de crédits d’investissement 2026 (annule et remplace la délibération n°20260126D_009)
  • Acquisition foncière de la parcelle ZW 195 (annule et remplace la délibération n°20260126D_011)
  • Questions diverses